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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNACKS INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SNACKS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3174622
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
Marque figurative de SNACKS INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNACKS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNACKS INTERNATIONAL domicilié(e) ZI Saint Denis les Lucs - 85170 - SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 671 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174622.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 2022.

SNACKS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SOLEILS DU MONDE , LES DENTELEES , SNACKS & GO , SNACKS FETES , APE'FRIT , APED'OR , APERIBELL , EUROPE SNACKS , COCKTAIL DE SAVEURS


SNACKS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - ZI Saint Denis les Lucs - 85170 - SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE - France - SIREN 509671319


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579552 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579553 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506284 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

Viande, notamment charcuterie ; poisson, notamment foie de morue et œufs de poissons à consommer ; volaille et gibier ; fruits conservés, séchés ou cuits, notamment amandes, noix et noisettes préparées, beurre d'arachides, noix de coco séchées, fruits confits, raisins secs, confitures et coulis de fruits ; légumes conservés, séchés ou cuits, notamment chips, cornichons, pickles ; laits et produits laitiers, notamment yaourts, fromages blancs ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; moutarde, mayonnaise ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements ; câpres ; décorations comestibles pour pâtisserie. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais, notamment amandes, arachides (fruits) , noix de coco, noisettes et noix ; fruits frais, notamment baies ; légumes frais, notamment radis, champignons frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.